La ministre de la défense,
Vu l'arrêté du 16 mai 2002 modifié portant délégation de signature,
Arrête :

Art. 1er. - Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1o L'article 8 (Chef d'état-major de l'armée de terre) est complété par un troisième alinéa ainsi rédigé :
« En cas d'absence ou d'empêchement du général d'armée Yves Crène et du général Noël Millet, M. le général Jean-Louis Vincent reçoit, dans les mêmes conditions, délégation pour signer les actes relatifs à la discipline, à l'information et à la communication. » ;
2o Au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée), au A (Armée de terre), IV (Direction centrale du matériel de l'armée de terre) :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Michel Moulinier, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Marc Renucci, directeur. » ;
b) A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général Jean-Marc Renucci. » est supprimé.

Art. 2. - A l'article 13 du titre V (Direction générale de la gendarmerie nationale) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au II, tableau, la colonne Titulaires de la délégation est modifiée ainsi qu'il suit :
Les trois alinéas suivants :
« M. le général Claude Lepetit, major général de la gendarmerie nationale. » ;
« M. le général Jean-Marc Denizot, chargé des fonctions de chef du service des opérations et de l'emploi. » ;
« M. le général Guy Parayre, chargé des fonctions de sous-directeur des opérations. »
sont remplacés respectivement par les trois alinéas suivants :
« M. le général Guy Parayre, major général de la gendarmerie nationale. » ;
« M. le général Gérard Rémy, chargé des fonctions de chef du service des opérations et de l'emploi. » ;
« M. le colonel Denis Vaultier, chargé des fonctions de sous-directeur des opérations. »

Art. 3. - Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait à Paris, le 26 juillet 2002.